Arrêtés
ARRETES PREFECTORAUX
ARR. plan de chasse Grand Gibier 2023/2023
ARR. autorisation de tir du brocard et du daim du 1er juin au 10 septembre 2023.....
Arr. battues sanglier du 1er juin au 14 août 2023
quêtes sur la voie publique 2023
ARR. PREF. N°30-2022-12-06-00003 exercice de la pêche en eau douce 2023
ARRETES MUNICIPAUX
stationnement et circulation des véhicules - place du champ de foire
ARRETES FETE VOTIVE 2023
Arrêté stationnement circulation Champ de Foire
Arrêté conso alcool sur voie publique
Arrêté restauration en remise directe
autorisation et règlementation circulation rue Cdt A Mézergues 22 au 26 mai 2023
fermeture temporaire "Aire de Jeux" 22 mai au 5 juin 2023
autorisation circulation rue de la Cave branchement AEP et EU du 22 mai au 16 juin 2023
Stérilisation et identification chats sauvages mars 2023
arrêtés de circulation : affichage sur la "borne interactive" située dans le hall de la mairie
ARRETE DELEGATIONS A LISETTE RAVAT 1ERE ADJOINTE
ARRETE DELEGATIONS A GUY CHANEAC 2EME ADJOINT
ARRETE DELEGATIONS A CATHERINE REWUCKI 3EME ADJOINTE
ARRETE DELEGATIONS A JEAN-MARIE CUILLE 4EME ADJOINT
ARRETE DELEGATIONS A KARINE PERROTIN 5EME ADJOINTE
ARRETE DELEGATIONS A JOCELYN PORTAL CONSEILLER MUNICIPAL
Arrêtés permanents
CIRCULATION :
TAXIS - nombre d'emplacements sur la commune
STOP - Rue du 19 mars 1962 / Avenue René Pasquier
ZONE 30 dans toute l'agglomération de Saint Chaptes
Instauration d'un sens unique - Rue de la Cave
Instauration d'un sens unique - Rue Roux larcy
STOP - voie communale N°4STOP : Gardon - Bergerie de Brueys
STOP : Gardon -Bergerie de B - Mas d'où Clary
STOP : Bergerie - Gardon - Fontainette
INTERDICTION camping en bords de gardon
STATIONNEMENT INTERDIT - imp. Tournesols
STATIONNEMENT INTERDIT : pl. ancienne mairie
STATIONNEMENT INTERDIT : voie communale N°4
STATIONNEMENT INTERDIT : sur les arrêts de bus
STATIONNEMENT INTERDIT - pendant les cérémonies d'inhumation
circulation interdite pour les véhicule ayant un PTAC supérieur à 3.5 tonnes av. champ de Foire
CEDEZ LE PASSAGE : carrefour ch. du Gardon à la Bergerie de B - rue Cimetière
CEDEz LE PASSAGE : intersection ch. Gardon - Bergerie de B - Pourtales
BUS : obligation de couper le moteur lors des stationnements
DIVERS :
emplacement réservé à rechargement des véhicules électriques
réglementation des Foires, Marchés et spectacles ambulants
nouvelle gendarmerie - ouverture
ALIGNEMENTS :
2 imp. les Campagnes valide jusqu'au 04/08/2021
10 imp. les Campagnes valide jusqu'au 28/05/2021
111 rue L Antonin valide jusqu'au 19/02/2021
64 rue Cdt A Mézergues valide jusqu'au 27/02/2021
111 rue L Antonin valide jusqu'au 13/03/2021
201 rue Carrière Vieille valide jusqu'au 02/09/2021
rue Léopold Michel valide jusqu'au 16/11/2021
1 imp. ancienne poste valide jusqu'au 02/09/2021
ch. de Moussac à Garrigues valide jusqu'au 06/08/2021
36 rue des Mûriers valide jusqu'au 07/09/2021
64 rue Cdt A Mézergues valide jusqu'au 12/02/2021
Bornage parcelle AD 103 - arrêté individuel d'alignement
Bornage parcelle AH 287 - arrêté individuel d'alignement
Bornage parcelles AD 178 AD 203 AD 205 AD 207 AD 211 et AD 454 - alignement individuel
TAXIS :
conditions d'exploitation des autorisations de stationnement - contrat de location gérance
Changement chauffeur emplacement N°2
PERSONNEL COMMUNAL :
Nomination de M. LAMBERT Patrick par voie de mutation
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2023 :
Arrêté portant nomination de Mme PAJON Céline en qualité d'agent recenseur
Merci de bien vouloir patienter.
Cela peut prendre un peu de temps.