Arrêtés

ARRETES PREFECTORAUX





arr. autorisation de pêches d'inventaire scientifique - programme de surveillance des cours d'eau....

arr. pêche en eau douce 2021

ARR; fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées susceptibles d'occasionner des dégât pour la saison 2020 2021

Arrêté relatif à la mise en oeuvre de dérogations au confinement en matière de régulation de la faune sauvage et de destruction d'espèces susceptibles d'occasionner des dégâts, relevant de missions d'intérêt général sur demande de l'autorité administrative 2020 2021

Arrêté fixant le plan de chasse départemental grand gibier campagne 2020/2021 pour le Gard

Arrêté relatif à l'ouverture et clôture de la chasse 2020 2021 pour le Gard



ARRETES MUNICIPAUX


arrêtés de circulation : affichage sur la "borne interactive" situé dans le hall de la mairie

ARRETE DELEGATIONS A LISETTE RAVAT 1ERE ADJOINTE

ARRETE DELEGATIONS A GUY CHANEAC 2EME ADJOINT

ARRETE DELEGATIONS A CATHERINE REWUCKI 3EME ADJOINTE

ARRETE DELEGATIONS A JEAN-MARIE CUILLE 4EME ADJOINT

ARRETE DELEGATIONS A KARINE PERROTIN 5EME ADJOINTE

ARRETE DELEGATIONS A JOCELYN PORTAL CONSEILLER MUNICIPAL


                  Arrêtés permanents  

CIRCULATION : 

zones 30 (différentes rues de la commune)

zone 30 rue du Stade

zone 30 rue du 19 mars 1962

zone 30 chemin du Mas d'où clary

STOP - voie communale N°4

STOP : Gardon - Bergerie de Brueys

STOP - Candison - N Martin

STOP : rue des Candisons

STOP : Gardon -Bergerie de B - Mas d'où Clary

STOP : Bergerie - Gardon - Fontainette

INTERDICTION camping en bords de gardon

STATIONNEMENT INTERDIT - imp. Tournesols

STATIONNEMENT INTERDIT : pl. ancienne mairie

STATIONNEMENT INTERDIT : voie communale N°4

STATIONNEMENT INTERDIT : sur les arrêts de bus

STATIONNEMENT INTERDIT - pd les cérémonies d'inhumation

circulation interdite pour les véhicule ayant un PTAC supérieur à 3.5 tonnes av. champ de Foire

CEDER LE PASSAGE : carrefour ch. du Gardon à la Bergerie de B - rue Cimetière

CEDER LE PASSAGE : intersection ch. Gardon - Bergerie de B - Pourtales

BUS : obligation de couper le moteur lors des stationnements


DIVERS :

nuisances sonores

accès au stade

emplacement réservé à rechargement des véhicules électriques

COVID utilisation salle de sport

réglementation des Foires, Marchés et spectacles ambulants

nouvelle gendarmerie - ouverture


ALIGNEMENTS :

2 imp. les Campagnes valide jusqu'au 04/08/2021

10 imp. les Campagnes valide jusqu'au 28/05/2021

111 rue L Antonin valide jusqu'au 19/02/2021

64 rue Cdt A Mézergues valide jusqu'au 27/02/2021

111 rue L Antonin valide jusqu'au 13/03/2021

201 rue Carrière Vieille valide jusqu'au 02/09/2021

rue Léopold Michel valide jusqu'au 16/11/2021

1 imp. ancienne poste valide jusqu'au 02/09/2021

ch. de Moussac à Garrigues valide jusqu'au 06/08/2021

36 rue des Mûriers valide jusqu'au 07/09/2021

64 rue Cdt A Mézergues valide jusqu'au 12/02/2021

Bornage parcelle AD 103 - arrêté individuel d'alignement

Bornage parcelle AH 287 - arrêté individuel d'alignement


TAXIS :

conditions d'exploitation des autorisations de stationnement - contrat de location gérance

cession de fonds taxi N°3

modif. conducteur taxi N°2

modif. conducteur taxi N°1

location vente taxi N°4

PERSONNEL COMMUNAL :

Nomination de M. LAMBERT Patrick par voie de mutation






Merci de bien vouloir patienter.
Cela peut prendre un peu de temps.