Délibérations

DELIBERATION DU 10  JUILLET 2020 - Sénatoriales  cliquer ici

DELIBERATIONS DU 25 JUIN 2020 (cliquer sur chaque délibération)

DELIB 01 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE AVENUE DE LA REPUBLIQUE

DELIB 02 - ANNULATION DE LOYERS COMMERCIAUX

DELIB 03 - FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRE AU CCAS

DELIB 04 - ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CCAS

DELIB 05 - TARIFS CANTINE GARDERIE ANNEE SCOLAIRE 2020 - 2021

DE06-25JUIN2020 Délibération arrêtant le projet de la 1ère Révision du PLU avec examen conjoint


DELIBERATIONS DU 4 JUIN 2020 (cliquer sur chaque délibération)

DELIB 01 - DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

DELIB 02 - ELECTION DES ADJOINTS

DELIB 03 - CREATION D'UN POSTE DE CONSEILLER DELEGUE A L'URBANISME, A LA VOIRIE, AUX RESEAUX, AUX TRAVAUX ET A L'ENVIRONNEMENT

DE04-04JUIN2020 Renonciation exercice droit de préemption ENS parcelles Y 169 et Y 170

DELIB 05 - DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL

DELIB 07 - DELEGUES AUX CONSEILS D'ECOLES

DELIB 08 - DELEGUE AU CNAS

DELIB 09 - DESIGNATION CORRESPONDANT DEFENSE

DELIB 10 - DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE D'ELECTRICITE DU GARD

DELIB 11 - AUTORISATION DE POURSUITE DONNEE AU RECEVEUR MUNICIPAL DES FINANCES PUBLIQUES

DE12-04JUIN2020 autorisatation recrutement contractuel pour remplacement agent

DE13-04JUIN2020 autorisation recrutement contractuel accroissement activité

DE14-04JUIN2020 Indemnités fonction élus

DELIBERATIONS DU 28 MAI 2020 (cliquer sur chaque délibération)

DELIB 01 - ELECTION DU MAIRE

DELIB 02 - DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS - ANNULEE

DELIB 03 - ELECTION DES ADJOINTS - ANNULEE

DELIB 04 - CREATION POSTE CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE A LA SANTE - ANNULEE

DELIBERATIONS DU 15 MAI 2020 (cliquer sur chaque délibération) :

DE01-15MAI2020 Renonciation Droit de Préemption Urbain parcelle AC 427

DE02-15MAI2020 Approbation de la convention 2020 AUDRNA

DE03-15MAI2020 Approbation ratios promus-promouvables 2020

DE04-15MAI2020 Création d'un poste d'agent de maîtrise principal

DE05-15MAI2020 Création d'un poste d'adjoint technique principal 1ère classe

DE06-15MAI2020 Rectification de l'emprise de la rue de l'abrivado - classement dans le domaine public communal de la parcelle AN 657

DELIB 07 : INSTAURATION D'UN NOUVEAU TARIF REGIE CANTINE-GARDERIE

DELIB 08 : ANNULATION ET/OU REDUCTION DE LOYERS - CRISE SANITAIRE

DELIB 09 : SUBVENTION AU SYNDICAT DES VIGNERONS DU DUCHE D'UZES

DE10-15MAI2020 Recrutement de deux apprenties CAP Accompagnement Educatif Petite Enfance

DELIBERATIONS DU 21 AVRIL 2020

Renonciation Droit de préemption urbain - parcelle AE 359

Renonciation Droit de préemption urbain - parcelle AE 457

Renonciation Droit de préemption urbain - parcelle AN 459 lot 1-14 et 15

Renonciation Droit de préemption urbain - parcelle AE 507

DELIBERATIONS DU 27 FEVRIER 2020 (cliquer sur chaque délibération) :

DE01-27FEV2020 - Renonciation Droit de préemption urbain parcelle AD 90 - 756 m²

DE02-27FEV2020 - Renonciation Droit de préemption urbain parcelle AD 90 - 721 m²

DE03-27FEV2020 - Renonciation Droit de préemption urbain parcelle AE 222

DE04-27FEV2020 - Renonciation Droit de préemption urbain parcelles AE 20 et AE 313

DE05-27FEV2020 - Renonciation Droit de préemption urbain parcelle AN 481

DE06-27FEV2020 - Renonciation Droit de préemption urbain parcelle AE 143

DE07-27FEV2020 - Renonciation Droit de préemption urbain parcelle AE 457

DE08-27FEV2020 - Renonciation Droit de préemption urbain parcelle AN 553

DE09-27FEV2020 - Renonciation droit de préemption E.N.S. parcelle AO 83

DELIB 11 COTISATION 2020 ASSOCIATION CAMIDOC

DELIB 12 VOTE DES TAUX 2020 DES TAXES DIRECTES LOCALES

DELIB 13 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET UAC

DELIB 14 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 - BUDGET UAC

DELIB 15 AFFECTATION DE RESULTAT 2019 - BUDGET UAC

DELIB 16 REVERSEMENT D'UNE PARTIE DE L'EXCEDENT DU BUDGET UAC AU BUDGET PRINCIPAL

DELIB 17 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET GENDARMERIE

DELIB 18 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 - BUDGET GENDARMERIE

DELIB 19 AFFECTATION DE RESULTAT 2019 - BUDGET GENDARMERIE

DELIB 20 COMPTE ADMINISTRATIF 2019 BUDGET PRINCIPAL

DELIB 21 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 - BUDGET PRINCIPAL

DELIB 22 AFFECTATION DE RESULTAT 2019 - BUDGET PRINCIPAL

DELIB 23 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2020

DE24-27FEV2020 - Opération "Façades" 2020

Règlement opération "façades" 2020

DELIBERATIONS DU 23 JANVIER 2020 (cliquer sur chaque délibération) :

DELIB 01 DPU PARCELLE AN 547

DELIB 02 DPU PARCELLES AE 81 ET 452

DELIB 03 DPU PARCELLE AN 416

DELIB 04 DPU PARCELLE AD 76

DELIB 05 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CFA DES METIERS TERRITORIAUX POUR L'ACCUEIL ET LA FORMATION D'UNE APPRENTIE

DELIB 06 MOTION DE SOUTIEN A LA FILIERE VIN ET EAUX-DE-VIE DE VIN

DELIB 07 PASSEPORT ETE 2020 - INDICATION DU PRIX DE VENTE

DELIB 08 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A NIMES METROPOLE POUR LES ECOLES NUMERIQUES

DELIB 09 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A NIMES METROPOLE POUR LA CREATION D'UN ESPACE MULTISPORTS

DELIB 10 DEMANDE DE SUBVENTION A LA DDCS POUR LA CREATION D'UN ESPACE MULTISPORTS

DELIB 11 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A NIMES METROPOLE POUR L'AMENAGEMENT DE LA MAIRIE

DELIB 12 DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT POUR L'AMENAGEMENT DE LA MAIRIE - ACCESSIBILITE PMR

DELIB 13 PARTENARIAT AVEC NIMES METROPOLE POUR LA PROGRAMMATION DES TRADITIONS REGIONALES 2020

DELIB 14 DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT (DETR 2020) POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE AVENUE DE LA REPUBLIQUE

DELIB 15 DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION POUR L'AMENAGEMENT DE LA MAIRIE - ACCESSIBILITE PMR


LES DELIBERATIONS ANTERIEURES SONT CONSULTABLES EN MAIRIE SUR SIMPLE DEMANDE


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