Plan Local d'Urbanisme (PLU)


1ère MODIFICATION :

Dossier approuvé le 27 octobre 2016 :



Cartographie :


Zones :


Modification simplifiée N° 01 :

Dossier approuvé le 26 septembre 2019 :



2ème MODIFICATION (Annulée) :

Prescription :

1ère REVISION avec examen conjoint :

Prescription :

Arrêt du projet :

    Enquête publique :

    Dossier d'enquête publique :

Arrêté Préfectoral du 02 juillet 2021 N° 30-2021-07-02-00001 portant autorisation environnementale

Arrêté Préfectoral du 17 septembre 2021 N° 30-2021-09-17-00003 portant transfert du bénéfice de l'autorisation environnemental à la SAS CHE ELEMENTS

    Approbation

Délibération N° 05 du 16 décembre 2021 approuvant la révision N°1 avec examen conjoint

Dossier approuvé

Modification simplifiée N° 02 (Annulée) :

      Prescription :

3ème MODIFICATION (Annulée):

Prescription :

1ère REVISION GENERALE :

    Prescription :    


Modification simplifiée N° 03

  Prescription :

Note de présentation



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