1ère MODIFICATION :

Dossier approuvé le 27 octobre 2016 :

• Délibération du conseil municipal
• Rapport de présentation
• Règlement



Cartographie :

• Plan Centre
• Plan d'ensemble

Zones :

• Zone UC - UCo
• Zone UA - UAa
  

• Zone UE
• Zone UP
  

• Zone Upk
  

• Zone 1AU
  

• Zone 1AUH

• Zone 2AU - 2AUc
  

• Zone 2AUE - 2AUEr
• Zone 2AUH
  

• Zone A - Ar - Ap - Aa - As

• Zone Nr - Nra

Modification simplifiée N° 01 :

Dossier approuvé le 26 septembre 2019 :

• Délibération du conseil municipal
  
• Note de présentation
• Procédure et bilan de la concertation
  

• Plan de zonage

2ème MODIFICATION :

Prescription :

• Délibération du conseil municipal du 09 mai 2019
  

• Publication dans le MIDI LIBRE du 24 mai 2019
  

1ère REVISION avec examen conjoint :

Prescription :

• Délibération du Conseil Municipal du 09 mai 2019
• Publication dans le MIDI LIBRE du 24 mai 2019

Arrêt du projet :

• Délibération du Conseil Municipal du 25 juin 2020
• Publication dans le MIDI LIBRE du 02 juillet 2020

Modification simplifiée N° 02 :

     Prescription :

• Délibération du Conseil Municipal du 10 décembre 2020
  

• Publication dans le MIDI LIBRE du 27 décembre 2020