Plan Local d'Urbanisme (PLU)


1ère MODIFICATION :

Dossier approuvé le 27 octobre 2016 :

Zones :

Modification simplifiée N° 01 :

Dossier approuvé le 26 septembre 2019 :

1ère REVISION avec examen conjoint :

Prescription :

Arrêt du projet :

    Enquête publique :

    Dossier d'enquête publique :

Arrêté Préfectoral du 02 juillet 2021 N° 30-2021-07-02-00001 portant autorisation environnementale

Arrêté Préfectoral du 17 septembre 2021 N° 30-2021-09-17-00003 portant transfert du bénéfice de l'autorisation environnemental à la SAS CHE ELEMENTS

    Approbation

Délibération N° 05 du 16 décembre 2021 approuvant la révision N°1 avec examen conjoint

Dossier approuvé

Modification simplifiée N° 03

  Prescription :

Note de présentation

Mise à disposition du public :

Note de présentation - Procédure et instruction

Approbation :

Délibération du Conseil Municipal du 08 décembre 2022

Note de présentation - procédure - instruction

Réglement

1ère Révision Générale :

Prescription :

Délibération du conseil municipal du 26 août 2021

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.) :

Document présenté lors du débat du 19 janvier 2023

Débat PADD du 19 janvier 2023 - compte-rendu conseil municipal

Débat PADD du 14 décembre 2023 -compte-rendu conseil municipal

Délibération du conseil municipal du 11 avril 2024 portant régularisation en prenant acte du débat du 14 décembre 2023




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