1ère MODIFICATION :

Dossier approuvé le 27 octobre 2016 :

• Délibération du conseil municipal
• Rapport de présentation
• Règlement
• Cartographie :

• Plan Centre
• Plan d'ensemble

Zones :

• Zone UC - UCo
• Zone UA - UAa
  

• Zone UE
• Zone UP
  

• Zone Upk
  

• Zone 1AU
  

• Zone 1AUH

• Zone 2AU - 2AUc
  

• Zone 2AUE - 2AUEr
• Zone 2AUH
  

• Zone A - Ar - Ap - Aa - As

• Zone Nr - Nra

Modification simplifiée N° 01 :

Dossier approuvé le 26 septembre 2019 :

• Délibération du conseil municipal
  
• Note de présentation
• Procédure et bilan de la concertation
  

• Plan de zonage

1ère REVISION avec examen conjoint :

Prescription :

• Délibération du Conseil Municipal du 09 mai 2019
• Publication dans le MIDI LIBRE du 24 mai 2019

Arrêt du projet :

• Délibération du Conseil Municipal du 25 juin 2020
• Publication dans le MIDI LIBRE du 02 juillet 2020

    Enquête publique :

• Arrêté préfectoral N° 30-2021-02-22-001 ouverture d'enquête publique.   

    Dossier d'enquête publique :

• Note de présentation (Commune)
• Plan de zonage (Commune)
  

• Procédure et instruction (Commune)
  

• Sommaire - Rappel réglementaire (Société ELEMENTS)
  

• Demande d'autorisation environnementale (Société ELEMENTS)
  

• Demandes de complément (Société ELEMENTS)
  

• Réponse aux compléments - 1 (Société ELEMENTS)
  

• Réponse aux compléments - 2 (Société ELEMENTS)
  

• Avis de l"OFB
  

• Réponse à l'avis de l'OFB



Arrêté Préfectoral du 02 juillet 2021 N° 30-2021-07-02-00001 portant autorisation environnementale

Arrêté Préfectoral du 17 septembre 2021 N° 30-2021-09-17-00003 portant transfert du bénéfice de l'autorisation environnemental à la SAS CHE ELEMENTS

    Approbation : 

Délibération N° 05 du 16 décembre 2021 approuvant la révision N°1 avec examen conjoint

Dossier approuvé

Modification simplifiée N° 03

  Prescription :

• Délibération du Conseil Municipal du 10 mars 2022
• Délibération du Conseil Municipal du 21avril 2022
  

• Délibération du Conseil Municipal du 02 juin 2022
  

• Arrêté municipal du 02 juin 2022

Note de présentation

• Arrêté municipal du 07 octobre 2022

Mise à disposition du public :

Note de présentation - Procédure et instruction

Approbation :

Délibération du Conseil Municipal du 08 décembre 2022

Note de présentation - procédure - instruction

Réglement

1ère Révision Générale :

Prescription :

Délibération du conseil municipal du 26 août 2021

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.) :

Document présenté lors du débat du 19 janvier 2023

Débat PADD du 19 janvier 2023 - compte-rendu conseil municipal

Débat PADD du 14 décembre 2023 -compte-rendu conseil municipal

Délibération du conseil municipal du 11 avril 2024 portant régularisation en prenant acte du débat du 14 décembre 2023

Arrêt du projet :

Délibération du conseil municipal du 23 juillet 2024

Dossier arrêté le 23 juillet 2024 :

Rapport de présentation

PADD

OAP

Règlement

Plan d'ensemble rectificatif

Servitudes d'Utilité Publique

Annexes

Annexes Sanitaires

Procédure et instruction